Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DARMONT
Numéro de dépôt :
1493579
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
07/10/1998
Présentation de la marque DARMONT
Déposée le 7 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) COGNAC TRICOCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DARMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DARMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DARMONT est expirée depuis le 7 octobre 1998.
COGNAC TRICOCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13